Jan 25

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 22 Janvier 2018

 

En ouverture de séance le PV de la séance du 18 Décembre 2017 est adopté à l’unanimité.

 

Administration générale

Rapport 1.1 : Modification du tableau des effectifs et création d’emploi.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés avec une abstention.

 

Développement économique

Rapport 2.1 : Maison d’Accueil Spécialisée à St-André-de-Sangonis – Demande de garantie d’emprunt pour
le projet de reconstruction sur l’Ecoparc Cœur d’Hérault La Garrigue.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Enfance / jeunesse

Rapport 3.1 : Tarification 2018 appliquée aux familles dont les enfants sont inscrits au sein des multi-
accueils intercommunaux.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Finances /marchés comptabilité

Rapport 4.1 : Budget principal et budgets annexes – Vote du budget primitif 2018.

Voté ligne par ligne et adopté à l’unanimité des suffrages exprimés (sauf pour l’Autorisation Droit des Sols (ADS) qui est adopté à l’unanimité des suffrages exprimés avec 2 abstentions).

Rapport 4.2 : Fiscalité 2018 – Vote du taux de cotisation foncière des entreprises (CFE) (38.71 % comme en 2017).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.3 : Fiscalité 2018 – Vote du taux de taxe foncière sur propriétés bâties (3.19 % comme en 2017).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.4 : Fiscalité 2018 – Vote du taux de taxe foncière sur propriétés non bâties (16.76 % comme en 2017).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.5 : Fiscalité 2018 – Vote du taux de taxe d’habitation (12.99 % comme en 2017).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.6 : Fiscalité 2018 – Vote du taux de Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) (17.03 % comme en 2017).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.7 : Autorisation de programme / crédits de paiement n°1 – Plan Local Habitat.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.8 : Autorisation de programme / crédits de paiement n°2 – Programme Enfance/Petite Enfance.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.9 : Autorisation de programme / crédits de paiement n°3 – Aménagement de la bergerie à Aniane.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.10 : Autorisation de programme / crédits de paiement n°4 – Aménagement de l’abbaye d’Aniane.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.11 : Autorisation de programme / crédits de paiement n°5 – Aménagement du secteur « Passide » à
Gignac.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.12 : Autorisation de programme / crédits de paiement n°6 – Programme d’investissement
développement économique et agriculture.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.13 : Autorisation de programme / crédits de paiement n°7 – Activités de pleine nature.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.14 : Autorisation de programme / crédits de paiement n°8 – Réseau de lecture publique.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.15 : Autorisation de programme / crédits de paiement n° 9 – Développement numérique du
territoire.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.16 : Autorisation de programme / crédits de paiement n°10 – Entretien du patrimoine
communautaire.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Déc 22

Compte-rendu du Conseil Municipal du 14 Décembre 2017

 

Devant une quinzaine de spectateurs, M. le Maire ouvre la séance et procède à l‘appel des conseillers.

 

 

Mme LEFEVRE Nancy absente, a donné procuration à M. VERNIERES Yannick,

M. GARRO René absent, a donné procuration à M. CEREZUELA Jean-Louis,

Le quorum étant atteint, M. le Maire, en accord avec le Conseil, désigne M. MASSEBIAU Julien, secrétaire de séance.

 

Adoption du PV de la séance du 19 Octobre 2017

M. le Maire : « Donc nous allons … il faut adopter le PV, le compte rendu du Conseil Municipal du 19 octobre 2017. Sur le PV est-ce qu’il y a des remarques ? »

M. VERNIERES Yannick : « Sur la délibération … n°5, que l’on a passé en n°2. J’ai un gros problème avec ce PV puisque … puisque c’est pas du tout la délibération qu’on a voté. Alors je t’ai soulevé le problème … le lendemain ou le surlendemain de la diffusion sur le site internet de la Mairie de ce … du compte-rendu. Et je vois que sur le Procès Verbal, c’est toujours pas rectifié. Donc moi, ça me pose … ça nous pose un problème puisque c’est pas du tout ce qu’on a voté. Donc je te demande d’enlever carrément tout ça. »

M. CEREZUELA Jean-Louis : « Laquelle ? Laquelle ? »

M. VERNIERES Yannick : «La délibération sur la fixation des indemnités d’élus. Puisque quand on a voté, on n’a jamais parlé de dates de prise d’effet. Là on me parle de dates de prise d’effet, donc ça peut pas aller. »

Mme ZELLER Amandine : « C’est pas pour ça qu’on le revote aujourd’hui ? »

M. VERNIERES Yannick : «Oui peut-être mais sur le PV … Oui oui oui, c’est pour ça qu’on revote. Mais sur le PV, on ne peut pas faire état d’une délibération qu’on n’a pas voté … parce que c’est pas celle-là. Le 19 Octobre, il n’a jamais été question de … par exemple un des premiers paragraphes ‘décide qu’à compter du 1 octobre 2017’’ à plus forte raison quand on était le 19. On pouvait pas voter un truc qui dit ‘‘décide qu’à compter du 1 octobre’’. Donc moi je demande, solennellement, qu’on enlève tout ça. »

M. le Maire : «Y a eu des erreurs de plumes, je te l’ai dit … et donc là, on revote cette délibération… Voilà. »

M. VERNIERES Yannick : «Mais Jean-Pierre, le PV n’est pas conforme. Si on laisse le PV en l’état, il n’est pas conforme. »

M. le Maire : «Euh … je sais pas si on peut … rectifier … On rectifiera les dates sur le truc … pour qu’il soit conforme.»

M. SALTEL Gérard : « En théorie, il faut supprimer la partie … »

M. VERNIERES Yannick : «Il faut supprimer toute une partie de … »

M. le Maire : «On rectifiera les dates. »

M. VERNIERES Yannick : «Non mais y a pas à rectifier de dates Jean-Pierre. Le PV doit être l’exacte réalité de ce qui a été délibéré ou débattu … »

M. SALTEL Gérard : « Oui tout à fait. »

M. VERNIERES Yannick : «…On n’a jamais parlé de dates donc il n’y a pas lieu à ce qu’il y ait de dates. De plus, de plus, dans le Procès Verbal il est fait état du courrier que je t’ai envoyé le 27 octobre, ça n’a rien à y faire. La première phrase du Procès Verbal, c’est ‘‘Le jeudi 19 Octobre’’, donc on peut pas faire état d’un courrier du 27. C’est simplement savoir ce que c’est qu’un Procès Verbal. Pas plus.»

M. le Maire : «…Tu sais très bien d’où tout ça provient et … donc … »

Mme ZELLER Amandine : «Mais nous on aimerait bien savoir. »

M. VERNIERES Yannick : «Non mais Jean-Pierre, le 19 octobre, on a voté une délibération sur le changement des indemnités de … le changement de la fixation des indemnités d’élus. On a débattu, certains étaient POUR, certains étaient CONTRE, on n’a jamais fait état de dates de prise d’effet. A la lecture du compte-rendu et du PV, on s’aperçoit qu’il y a ‘‘décide qu’à compter du 1er octobre’’. Donc du coup le 27 Octobre, j’ai téléphoné à Jean-Pierre pour lui demander des explications là-dessus, le 29 Octobre j’ai envoyé un courrier dont il est fait état dans le PV, mais qui n’a rien à faire dans le PV… Alors je comprends pas. Moi je demande que le PV soit revu, modifié, et qu’on le vote la prochaine fois. Le PV doit être l’exact reflet de ce qui a été délibéré.»

M. le Maire : «De toutes manières … »

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Déc 22

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 18 Décembre 2017

 

En ouverture de séance le PV de la séance du 27 Novembre 2017 est adopté à l’unanimité.

 

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 27 novembre 2017.

Le Conseil prend acte.

 

Rapport 1.2 : Promotion des vins de la Vallée de l’Hérault en Chine – Convention de partenariat entre
Hérault Tourisme et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault – 2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés. Continue reading