Category: Communauté de communes

Jan 25

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 22 Janvier 2018

  En ouverture de séance le PV de la séance du 18 Décembre 2017 est adopté à l’unanimité.   Administration générale Rapport 1.1 : Modification du tableau des effectifs et création d’emploi. Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés avec une abstention.   Développement économique Rapport 2.1 : Maison d’Accueil Spécialisée à St-André-de-Sangonis – Demande de …

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Déc 22

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 18 Décembre 2017

  En ouverture de séance le PV de la séance du 27 Novembre 2017 est adopté à l’unanimité.   Administration générale Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 27 novembre 2017. Le Conseil prend acte. Rapport 1.2 : Promotion des vins de la Vallée de l’Hérault en Chine …

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Déc 01

2018 : le prix de l’eau va évoluer !

  La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes et les communautés d’agglomération, sera obligatoire à compter du 1er janvier 2020. Cette échéance est applicable à toutes les communautés de communes et à toutes les communautés d’agglomérations, qu’il s’agisse d’EPCI …

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