Category: Communauté de communes

Nov 29

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 Novembre 2017

  En ouverture de séance le PV de la séance du 23 Octobre 2017 est adopté à l’unanimité.   Administration générale Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 23 octobre 2017. Le Conseil prend acte. Rapport 1.2 : Remplacement au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts …

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Oct 27

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 23 Octobre 2017

      En ouverture de séance, le PV de la séance du 18 Septembre 2017 est adopté à l’unanimité.     Administration générale Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président depuis le Conseil communautaire du 18 septembre 2017. Le conseil prend acte. Rapport 1.2 : Tableau des effectifs – Adoption des modifications. Adopté …

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Oct 04

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 18 Septembre 2017

En ouverture de séance, le PV de la séance du 10 Juillet 2017 est adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.   Administration générale Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 10 juillet 2017. Le Conseil prend acte Rapport 1.2 : Concession d’usage temporaire d’une réserve foncière au Lycée …

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