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Compte-rendu du Conseil Communautaire du 16 Avril 2018

 

L’assemblée accueille Monsieur LAHELLEC et Mme FRINDEL du Pôle emploi de Clermont l’Hérault venus présenter le dispositif « Parcours Emploi Compétences » dit PEC, qui vient pallier la fin des CUI-CAE.

 

En ouverture de séance le PV de la séance du 19 Mars 2018, modifié,  est adopté à l’unanimité.

 

Administration générale

Rapport 1.1 Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 19 mars 2018.

Le Conseil prend acte.

Rapport 1. 2 Tableau des effectifs – Adoption des modifications.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Finances / Marchés comptabilités

Rapport 2. 1 Création d’un budget annexe – « ZAC PASSIDE à GIGNAC »

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Environnement

Rapport 3. 1 Animation des sites d’importance communautaire des « Gorges de l’Hérault », « Montagne de la Moure et Causse d’Aumelas » & « Garrigues de la Moure et d’Aumelas » – Demande de financement

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.


Rapport 3. 2 Gestion estivale 2018 & 2019 – Site du Pont du Diable – Conditions d’occupation privative d’une dépendance du domaine public – commune d’Aniane.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 3 Grand Site de France « Gorges de l’Hérault » – Convention d’application annuelle 2018 à la convention pluriannuelle de gouvernance pour la gestion du site classé des gorges de l’Hérault et ses abords.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 4 Convention de coopération et de services avec le Syndicat Intercommunal des Eaux de la Vallée de l’Hérault (SIEVH).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 5 Réalisation des travaux de renouvellement et d’extension des réseaux d’eau potable et d’eaux usées – Sous charte régionale qualité des réseaux d’eau potable et d’assainissement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 6 Étude et travaux de recherche d’eau – Avenant à la convention de mandat au département de l’Hérault pour les études et recherches d’eau sur le secteur d’Arboras opération 15E230

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 7 Étude et travaux de recherche d’eau – Avenant à la convention de mandat au département de l’Hérault pour les études et recherches d’eau sur le secteur de Saint Guiraud_le Rabieux opération 09E080.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 8 Étude et travaux de recherche d’eau – Avenant à la convention de mandat au département de l’Hérault pour les études et recherches d’eau sur le secteur de la Combe Salinière opération 12E164.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 9 Étude et travaux de recherche d’eau – Avenant à la convention de mandat au département de l’Hérault pour les études et recherches d’eau sur le secteur d’Aniane opération 12E167.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 10 Étude et travaux de recherche d’eau – Avenant à la convention de mandat au département de l’Hérault pour les études et recherches d’eau sur le secteur de Saint Saturnin-Carons opération 13E181.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Développement économique

Rapport 4. 1 Réserves foncières – Parc d’activités économiques « Domaine de trois fontaines » – Le Pouget – Concession d’usage temporaire pour les parcelles BL32, BL33, BL34, BL35, BL36 et BL37.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4. 2 Aide à l’immobilier d’entreprises – Entreprise Laurent MEILHAC.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

 

 

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