Déc 22

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 18 Décembre 2017

 

En ouverture de séance le PV de la séance du 27 Novembre 2017 est adopté à l’unanimité.

 

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 27 novembre 2017.

Le Conseil prend acte.

 

Rapport 1.2 : Promotion des vins de la Vallée de l’Hérault en Chine – Convention de partenariat entre
Hérault Tourisme et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault – 2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.3 : Adhésion à l’association « Cités Unies France » – Coopération décentralisée.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Rapport 1.4 : Adhésion à l’association « Occitanie coopération » – Coopération décentralisée.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Rapport 1.5 : Contrat Local de Santé du Cœur d’Hérault – Convention 2017 entre le SYDEL du Pays Cœur
d’Hérault et les Communauté de communes du Clermontais, du Lodévois et Larzac, et de la Vallée de
l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Environnement

Rapport 3.1 : Services Publics d’eau potable et d’assainissement – Fin de compétences du SMEAPSL –
convention de liquidation.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.2 : Fin de compétences du SMEAPSL – Reprise du contrat de délégation par affermage du
service public d’eau potable – Convention de gestion commune entre la Communauté de communes vallée de
l’Hérault et la Communauté de communes du Grand Pic Saint Loup.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.3 : Services Publics de l’eau et de l’assainissement – Désignation des représentants de la
Communauté de communes Vallée de l’Hérault au Syndicat Mixte des eaux de la Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.4 : Services Publics d’eau potable et d’assainissement – Création d’une régie à seule autonomie
financière au 1er janvier 2018 pour la gestion du service public de l’assainissement – adoption des statuts –
Fixation de la dotation initiale.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.5 : Services Publics d’eau potable et d’assainissement – Création d’une régie à seule autonomie
financière au 1er janvier 2018 pour la gestion du service public de l’eau potable – adoption des statuts –
Fixation de la dotation initiale.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.6 : Désignation du directeur de l’eau –

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.7 : Services Publics d’eau potable et d’assainissement – Désignation des membres du conseil
d’exploitation des régies des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.8 : Services Publics d’eau potable et d’assainissement collectif – Adoption des règlements de
service des services publics de l’eau potable et de l’assainissement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.9 : Services publics d’eau potable et d’assainissement – Tarifs des redevances à compter du 1er
janvier 2018 – Modification et complément à la délibération n° 1559 en date du 27 novembre 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.10 : Service Public l’assainissement – Financement de l’assainissement – Institution de la
participation pour le financement de l’assainissement collectif (PFAC)

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.10 bis : Service des Eaux de la Vallée de l’Hérault – Vote des budgets annexes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.11 : Grand Site de France « Gorges de l’Hérault », plaines et causses environnants – Demande de
subvention « Plan de paysage 2017 » des Gorges de l’Hérault et ses plaines et causses environnants portée par
les Communautés de communes Vallée de l’Hérault, du Grand Pic Saint-Loup et des Cevennes Gangeoises et
Suménoises.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Aménagement de l’espace

Rapport 4.1 : Acquisitions foncières – Parcelle AT 75 – Projet de Zone d’Aménagement Concerté « Passide » –
Commune de Gignac.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.2 : Création d’une résidence sociale de six logements à Gignac – Octroi d’une subvention
d’équilibre à Hérault Habitat.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Développement économique

Rapport 5.1 : Parc d’activités économiques (PAE) « Les Treilles » – Aniane – Commercialisation du lot 5 –
cabinet dentaire.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 5.2 : A vivre ! La foire-expo 2018 (14ème édition) – Modalités de réalisation de l’événement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 5.3 : ZAE La Garrigue à Saint-André-de-Sangonis – Projet de développement économique. –
Modification de la délibération n°1534 du 18 septembre 2017 .

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

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