Fév 24

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19 Février 2018

 

En ouverture de séance le PV de la séance du 22 Janvier 2018 est adopté à l’unanimité.

 

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 18 décembre 2017.

Le Conseil Communautaire prend acte.

Rapport 1.2 : Transparence de la vie publique – Avantages en nature – Utilisation d’un véhicule de fonction.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Environnement

Rapport 2.1 : Modification des tarifs applicables aux DSP – Modification de la délibération n°1586 en date du 18 décembre 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.2 : Convention de prestation avec le SMBFH afin de réaliser les démarches réglementaires préalables aux travaux sur les cours d’eau Hérault et Lergue.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.3 : Convention de Partenariat avec le SIEVH relative à la facturation et l’accueil des abonnés.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Aménagement de l’espace

Rapport 3.1 : Acquisitions foncières – Projet de Zone d’Aménagement Concerté « Passide  » – Commune de Gignac – Parcelles AT 17, AT 18, AT 19, AT 32, AT 33, AT 40, AT41 et AT68.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.2 : Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de Montarnaud – Avis
Personnes Publiques Associées (PPA) – Avis de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à la majorité des suffrages exprimés (8 voix CONTRE et 16 Abstentions).

Rapport 3.3 : Construction d’une salle associative – commune de La Boissière – Convention de
mutualisation pour la mise à disposition du service Opérations d’aménagement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Développement économique

Rapport 4.1 : Bail à loyer – Locaux de la Maison des Entreprises – Ecoparc Cœur d’Hérault La Garrigue – Saint-André-de-Sangonis.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.2 : 32ème concours des vins de la vallée de l’Hérault – Plan de financement prévisionnel –
Montant des participations privées et demandes de subventions.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Enfance / jeunesse

Rapport 5.1 : Domaine Public Départemental des Trois Fontaines – Convention type de mise à disposition.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 5.2 : Mise à disposition du local à la Mission Locale Jeune (MLJ) du Cœur d’Hérault – Parc
d’activités de Calmacé.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Culture

Rapport 6.1 : Réhabilitation du cloître de l’abbaye d’Aniane et aménagement en lieu d’exposition
patrimoniale – Présentation du projet et plan de financement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 6.2 : Développement et animation archéologique à l’abbaye d’Aniane – Présentation du projet et plan de financement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

 

 

 

 

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