Mar 25

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 19 Mars 2018

 

En ouverture de séance le PV de la séance du 19 Février 2018, modifié,  est adopté à l’unanimité.

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président depuis le Conseil communautaire du 19 février 2018.

Le Conseil prend acte.

Rapport 1. 2 Mandat spécial – Coopération décentralisée avec l’Algérie.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Finances/ marchés comptabilités

Rapport 2. 1 Budget principal et budgets annexes – Approbation des comptes de gestion 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2. 2 Budget principal et budgets annexes – Vote du Compte Administratif 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés (avec deux abstentions sur le budget annexe ADS).

Le Président se retire de la salle au moment du vote.

Rapport 2. 3 Budget principal 2018 – Affectation des résultats de l’exercice 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2. 4 Budget annexe SOM 2018 – Affectation des résultats de l’exercice 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2. 5 Budget annexe ADS 2018 – Affectation des résultats de l’exercice 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés (avec deux abstentions)

Rapport 2. 6 Budgets annexes SPANC 2018 – Affectation des résultats de l’exercice 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2. 7 Budget principal 2018 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2. 8 Budget annexe SOM 2018 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2. 9 Budget annexe ADS 2018 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés (avec deux abstentions).

Rapport 2. 10 Budget annexe SPANC 2018 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2. 11 Budget annexe ZAE La Croix GIGNAC 2018 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2. 12 Budget annexe ZAE La Tour MONTARNAUD 2018 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2. 13 Budget annexe ZAE E. Carles SAINT-PARGOIRE 2018 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Environnement

Rapport 3. 1 Organisation de la 20e édition de l’Héraultaise – Cyclosportive Roger Pingeon – Convention de partenariat liant le Comité Départemental de Cyclisme, Hérault Sport, la ville de Gignac, la commune de Montpeyroux, la Communauté de communes Vallée de l’Hérault et l’Office de tourisme Intercommunal « Saint-Guilhem-le-Désert – Vallée de l’Hérault ».

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 2 Organisation de la randonnée VTT « Les Drailhes du Diable » 2018 – Convention de partenariat liant l’association « La Roue Libre Gignacoise », l’Office de Tourisme Intercommunal «Saint-Guilhem-le-Désert – Vallée de l’Hérault » et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 3 Organisation de la concentration des gorges du Diable – Convention de partenariat liant l’association « Gignac Canoë Kayak », l’office de tourisme intercommunal « Saint-Guilhem-le-Désert – Vallée de l’Hérault » et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 4 Grand Site de France « Gorges de l’Hérault » – Demande de subvention pour une mission d’accompagnement par un architecte paysagiste conseil.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 5 Grand Site de France « Gorges de l’Hérault » – Demande de subvention pour une étude de faisabilité et définition d’un cheminement doux ou de randonnée sur la rive gauche de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 6 Grand Site de France « Gorges de l’Hérault » – Demande de subvention pour une mission d’extension de l’observatoire photographique du paysage à l’échelle du plan de paysage.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 7 Aniane – interconnexion – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 8 Aniane Renforcement des réseaux – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 9 Aniane – Boulevard Giraud et avenue de Gignac – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 10 Aumelas – STEU de Cabrials – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 11 Aumelas – réseau d’assainissement Cabrials – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 12 La Boissière – mise en conformité des captages – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 13 Le Pouget – SDAEP – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 14 le Pouget – réseau d’assainissement – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 15 Montarnaud – remise en état de la STEU – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 16 Montarnaud – STEU – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 17 Montarnaud – STEU – 2ième tranche – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 18 Puechabon -diagnostic AEP – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 19 Puechabon – diagnostic réseau Assainissement – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 20 St Bauzille de la Sylve – AEP place du jeu de ballon et de la pradette – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 21 St Bauzille de la Sylve – EU place du jeu de ballon et de la pradette – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 22 Belarga Campagnan – SD assainissement – Transfert des subventions accordées aux communes

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 23 Pic Baudille – SD AEP – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 24 Saint Saturnin de Lucian – Réservoir d’eau potable – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 25 St Jean de FOS – réseau AEP – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 26 Pic Baudille – SD Assainissement – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 27 St Jean de Fos – réseaux EU – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 28 Lagamas – réseau d’assainissement – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 29 Lagamas – STEU – Transfert des subventions accordées aux communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 30 Demande 2018 – Le Pouget – rue des glycines – Transfert des demandes de subventions sollicitées par les communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 31 Demande 2018 – le Pouget – rue de la Gorgue – Transfert des demandes de subventions sollicitées par les communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 32 La Boissière – réseau AEP – Transfert des demandes de subventions sollicitées par les communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 33 Demande 2018 – Belarga Campagnan – réseaux d’assainissement – Transfert des demandes de subventions sollicitées par les communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 34 Demande 2018 – St Jean de Fos – réseaux EU – Transfert des demandes de subventions sollicitées par les communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 35 Captage prioritaire Le Pouget – Approbation de la convention de coopération et de services pour l’application du programme d’actions de préservation des ressources en eau de la commune du Pouget.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 36 Projet Agro-environnemental et Climatique (PAEC) « Captage du Pouget » – Approbation du mandat à la Chambre d’agriculture de l’Hérault pour être opérateur.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 37 Volume d’eau disponible du Pic Saint-Loup – Clé de répartition entre les anciennes communes membres (Argelliers, Montarnaud et Saint-Paul-et-Valmalle) du Syndicat Mixte d’Eau et d’Assainissement de la région du Pic Saint-Loup (SMEAPSL).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 38 Convention de gestion d’équipements et de fourniture en gros d’eau avec la Communauté de communes du Clermontais (CCC) pour les besoins des communes de Saint Felix et Ceyras.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3. 39 La Combe Salinière – Révision de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) des forages de la Combe Salinière Ouest et Milieu en vue de l’agrandissement des Périmètres de Protection Immédiate (PPI).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.40 Cahier des prescriptions techniques – Réseaux d’eau potable et d’assainissement sur le périmètre de compétences de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Aménagement de l’espace

Rapport 4. 1 Élaboration/Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Pouzols – Avis des personnes Publiques Associées. – Avis de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4. 2 Z.A.C LA CROIX – Tranche 2 Habitat – Demande de financement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Développement économique

Rapport 5. 1 Parc d’activités économiques (PAE) « La Tour » – Montarnaud – Commercialisation du Lot 35 – Entreprise KM SYSTEMES.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Enfance/ Jeunesse

Rapport 6. 1 Participation bisannuelle de la communauté à la formation BAFA (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur) – Modification de la délibération n°1138 du 27 avril 2015.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

En fin de séance, le Président propose à l’assemblée de délocaliser les conseils communautaires au sein des communes en vue de développer une relation de proximité et de convivialité. Il souhaite connaître l’avis des élus sur ce point et organise un vote informel afin d’entériner ou pas, le principe de conseils tournants. Avec une majorité d’élus contre, l’idée est écartée ; les élus évoquant une facilité de travail au siège de la communauté de communes.

 

 

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