Oct 29

Compte-rendu du conseil communautaire du 22 Octobre 2018

 

En ouverture de séance le PV de la séance du 24 Septembre 2018  est adopté à l’unanimité.

Administration générale

Rapport 1.1 : Modification et complément à la délégation de pouvoirs donnée par le Conseil communautaire au Président.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.2 : Tableau des effectifs – Adoption des modifications.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Finances /marchés comptabilité

Rapport 2.1 : Budget principal 2018 – Décision modificative n°3.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.2 : Budget annexe SOM 2018 – Décision modificative n°2.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.3 : Budget DSP Eau 2018 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Culture

Rapport 8.1 : Convention de prêt à usage au profit de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault et de l’Office de Tourisme Intercommunal « Saint-Guilhem-le-Désert-Vallée de l’Hérault » – Collection de meubles et objets d’art de M. André et Arnaud Sabadel.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Environnement

Rapport 3.1 : Admission en non-valeur – Produits irrécouvrables des exercices 2011-2017 du Budget annexe régie eau.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.2 : Protection des ressources en eau destinée à la consommation humaine de la commune de SaintGuilhem-le-Désert – Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.3 : Protection des ressources en eau destinées à la consommation humaine de la commune de Le Pouget – Lancement de la procédure de Déclaration d’Utilité Publique.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.4 : Convention de groupement de commandes avec la Communauté de communes du Clermontais – Travaux de restauration et d’entretien du Fleuve Hérault et de la Lergue Aval.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Aménagement de l’espace

Rapport 4.1 : Mise en œuvre de l’agenda d’accessibilité – travaux de conformité – commune de La Boissière – Convention de mutualisation pour la mise à disposition du service Opérations d’aménagement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.2 : Logement social – Aide à la réhabilitation d’un bâtiment communal situé à Pouzols.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.3 : Convention opérationnelle tripartite « Centre-Bourg » sur la commune de Saint-Pargoire Établissement Public Foncier Occitanie Acquisition foncière en vue de la réalisation d’une opération de construction de logements locatifs sociaux et d’une voirie – Signature de l’avenant n°1 à la convention tripartite.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Développement économique

Rapport 5.1 : Fééries d’Aniane – Octroi d’une subvention à l’association « Les féeries d’Aniane ».

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport additionnel : Rapport sur le prix et la qualité du service public d’assainissement non collectif (SPANC). Exercice 2017

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

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