Oct 27

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 23 Octobre 2017

 

 

 

En ouverture de séance, le PV de la séance du 18 Septembre 2017 est adopté à l’unanimité.

 

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président depuis le Conseil communautaire du 18 septembre 2017.

Le conseil prend acte.

Rapport 1.2 : Tableau des effectifs – Adoption des modifications.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.3 : Mise en place du RIFSEEP – Additif – Complément à la délibération n° 1375 du Conseil Communautaire en date du 21 novembre 2016.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Finances /marchés comptabilité

Rapport 2.1 : Budget annexe ZAC La Croix Gignac 2017 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.2 : Budget annexe PAE La Tour Montarnaud 2017 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.3 : Régie d’avances et de recettes du service des Eaux de la Vallée de l’Hérault – Ouverture de compte de dépôt de fonds auprès du Trésor Public.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Environnement

Rapport 3.1 : Organisation d’un programme de travaux pédagogiques en espaces naturels communautaires – Convention de partenariat liant l’Institut Médico-Educatif l’Ensoleillade et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault pour l’année scolaire 2017-2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Aménagement de l’espace

Rapport 4.1 : Agence Départementale pour l’information sur le logement (ADIL) – Avenant à la convention de partenariat – 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.2 : Acquisitions foncières – Parcelles AT11, 79 et 80 – Projet de Zone d’Aménagement Concerté « Passide  » – Commune de Gignac.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Culture

Rapport 5.1 : École de musique intercommunale – Nouveaux dispositifs de pratiques collectives proposés par la structure, et actualisation du plan de financement des investissements et demandes de subvention.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

https://www.cc-vallee-herault.fr/fileadmin/documents/Kiosque/Recueil_des_actes/Recueil_des_actes-octobre_2017.pdf

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