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Compte-rendu du conseil communautaire du 24 Septembre 2018

 

En ouverture de séance le PV de la séance du 9 Juillet 2018  est adopté à l’unanimité.

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 9 juillet 2018.

Le Conseil prend acte.

Rapport 1.2 : Services Publics d’eau potable et d’assainissement – Remplacement des membres du conseil d’exploitation des régies des services publics de l’eau et de l’assainissement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.3 : Remplacement de représentants de la communauté de communes au sein des organismes extérieurs – Office de Tourisme Intercommunal « Saint-Guilhem-le-Désert Vallée de l’Hérault » (OTI).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.4 : Remplacement de représentants de la communauté de communes au sein des organismes extérieurs – Association des communes forestières.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.5 : Remplacement de représentants de la communauté de communes au sein des organismes extérieurs – Mission Locale des Jeunes (MLJ).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.6 : Remplacement de représentants de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault au sein des organismes extérieurs – Syndicat mixte du bassin du Fleuve Hérault (SMBFH).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.7 : Remplacements au sein des commissions thématiques intercommunales.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.8 : Tableau des effectifs – Adoption des modifications.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.9 : Mise en place du RIFSEEP additif – Complément aux délibérations des 21 novembre 2016 et 23 octobre 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.10 : Assurance statutaire – Adhésion au contrat d’assurance des risques statutaires du CDG 34

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Finances /marchés comptabilité

Rapport 2.1 : Budget Régie EAU – Budget supplémentaire de l’exercice 2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.2 : Budget Régie Assainissement – Budget supplémentaire de l’exercice 2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.3 : Budget annexe DSP Eau – Budget supplémentaire de l’exercice 2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.4 : Budget annexe DSP Assainissement – Budget supplémentaire de l’exercice 2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Environnement

Rapport 3.1 : Mise en œuvre du Schéma de gestion de la baignade et des activités de loisirs nautiques : Charte architecturale et paysagère des Gorges de l’Hérault – Demandes de financement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.2 : Soutien à l’organisation de la troisième édition du « Trail du berger » – Convention de partenariat liant l’association « Au don de soi », l’Office de Tourisme Intercommunal « Saint-Guilhem-leDésert – Vallée de l’Hérault » et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.3 : Organisation d’un programme de travaux pédagogiques en espaces naturels communautaires – Convention de partenariat liant l’institut médico-éducatif l’Ensoleillade et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault pour l’année scolaire 2018-2019.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.4 : Mise en œuvre du Plan de communication du Grand Site de France « Gorges de l’Hérault » 2018-2021 – Demandes de financement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.7 : Remplacements au sein des commissions thématiques intercommunales.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.5 : Rapports annuels sur le Prix et la Qualité des services publics de l’Eau potable et de l’Assainissement collectif – Exercice 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.6 : Construction d’une nouvelle station d’épuration de 1 700 Equivalent-Habitant (EH) sur la commune de VENDEMIAN – Dossier de déclaration Loi sur l’Eau – Demandes de subventions pour la réalisation des travaux.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.7 : Construction d’une nouvelle station d’épuration de 4 500 Equivalent-Habitant (EH) sur la commune de SAINT-PARGOIRE – Dossier de déclaration Loi sur l’Eau – Demandes de subventions pour la réalisation des travaux.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.8 : Travaux pour la réhabilitation des réseaux d’assainissement des communes de BELARGA et CAMPAGNAN. – Demandes de subventions.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.9 : Renouvellement du réseau d’assainissement – Commune de Saint Jean de Fos. – Demandes de subventions.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.10 : Convention de maitrise d’ouvrage déléguée avec la commune de Saint-Pargoire Réhabilitation du réseaux d’eaux usées du Boulevard de la Victoire et de la Place Salengro.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.11 : Constitution d’une provision pour risque contentieux – Budgets annexes Eau potable et Assainissement collectif.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.12 : Achat d’énergies, de fournitures/services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique – Adhésion de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault à un groupement de commandes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.13 : Convention de groupement de commandes avec la Communauté de communes du Clermontais – Travaux de restauration et d’entretien du Fleuve Hérault et de la Lergue Aval.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.14 : Gestion des Milieux Aquatiques et de Prévention des Inondations (GEMAPI) – Prélèvement de la taxe pour l’année 2019.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.15 : Marché de fourniture d’un système d’information géographique – Service des Eaux.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Aménagement de l’espace

Rapport 4.1 : Société Publique Locale d’Aménagement (SPLA) « Territoire 34 » – Approbation du rapport d’activités 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.2 : Élaboration/Révision générale du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Montpeyroux Avis des personnes publiques associées – Avis de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Habitat

Rapport 4.3 : Agence Départementale pour l’Information sur le Logement (ADIL) – Avenant à la convention de partenariat – 2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.4 : Création d’une résidence sociale de 35 logements à Gignac – Octroi d’une subvention d’équilibre à FDI HABITAT.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.5 : Accueil et Habitat des Gens du Voyage 2018-2024 – Schéma Départemental de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.6 : Convention opérationnelle tripartite « CENTRE BOURG » sur la commune de PuechabonEPF Occitanie-acquisition foncière en vue de la réalisation d’une opération de construction de logements locatifs sociaux et d’un équipement public – Signature de l’avenant n°1 à la convention tripartite.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Développement économique

Rapport 5.1 : Parc d’Activités Economiques (PAE) « La Tour » – Montarnaud – Commercialisation du Lot 34 – Entreprise Revêtement Carrelage Moderne (RCM).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 5.2 : Concession d’usage temporaire d’une réserve foncière au Lycée agricole de Gignac – Parcelle CA10.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 5.3 : Adhésion à l’Association Intercommunale du Centre Agricole de Gignac et désignation de représentants – Lycée agricole.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Enfance / jeunesse

Rapport 7.1 : Mise en place d’un accueil supplémentaire dérogatoire de 12 places à la crèche « Le Berceau » à Montarnaud – Ouverture d’un local annexe à la crèche actuelle « Le Berceau » à compter d’octobre 2018 – Avenant au règlement de fonctionnement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Culture

Rapport 8.1 : Contrat territorial d’éducation artistique et culturelle Cœur d’Hérault – Plan d’actions et de financement 2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 8.2 : Education au patrimoine – Convention d’accueil du service éducatif – 2019 – « Sites et paysages de l’Hérault ».

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 8.3 : Ecole de Musique Intercommunale de la Vallée de l’Hérault – Création de trois ateliers de découverte de pratique collective de la musique.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Systèmes d’information

Rapport 9.1 : Convention de coopération avec le Syndicat du Bassin du Lez (SYBLE) – Autorisation d’accès au WEB-SIG de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

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