Déc 09

Compte-rendu du conseil communautaire du 26 Novembre 2018

 

En ouverture de séance le PV de la séance du 22 Octobre 2018  est adopté à l’unanimité.

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 24 septembre 2018.

Le Conseil prend acte.

Rapport 1.2 : Détermination des ratios « PROMUS – PROMOUVABLES » – Avancements de grade et création des postes correspondants au tableau des effectifs.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.3 : Contrat Local de Santé du Cœur d’Hérault – Convention 2018 entre le SYDEL du Pays Cœur d’Hérault et les Communauté de communes du Clermontais, du Lodévois et Larzac, et de la Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Finances /marchés comptabilité

Rapport 2.1 : Budget principal 2018 – Décision modificative n°4.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.2 : Attribution de compensation 2018 – Mise à jour des montants d’attribution de compensation 2018 suite à la mutualisation.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.3 : Indemnité du comptable du Trésor Public – Indemnité de conseil allouée au Trésorier de Gignac pour l’exercice 2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Culture

Rapport 3.1 : École de musique intercommunale – Interventions en milieu scolaire – Convention de partenariat avec l’Éducation Nationale pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs rémunérés en arts et culture à l’école maternelle ou élémentaire.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.2 : École de musique intercommunale – Convention annuelle 2018-2019 entre le Conseil Départemental de l’Hérault et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Développement économique

Rapport 4.1 : Parc d’Activités Économiques (PAE) « La Tour » – Montarnaud – Commercialisation du Lot 24 – Entreprise SARL GALILÉ.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.2 : Parc d’Activités Économiques (PAE) « La Tour » – Montarnaud – Commercialisation du Lot 10 – Entreprise SARL POIVRE D’ÂNE.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.3 : Ecoparc Cœur d’Hérault ZAC La garrigue – Approbation du compte-rendu annuel à la collectivité 2017 relatif au traité de concession signé avec Territoire 34.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.4 : ECOPARC LA GARRIGUE CŒUR d’HERAULT – Saint-André-de-Sangonis. – Avenant N°1 à la convention de partenariat signée entre le département de l’Hérault, la Communauté de communes Vallée de l’Hérault et la commune de Saint-André-de-Sangonis, portant modification de la participation financière.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 4.5 : Adhésion de la Communauté des Communes Vallée de l’Hérault à l’assiciation Rhône-Alpes  des professionnels du développement économique local – A compter du 1er janvier 2019

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Enfance / jeunesse

Rapport 5.1 : Convention Territoriale Globale (CTG) de Services aux Familles 2018-2021 – Approbation de la CTG entre la Caisse d’Allocations Familiales de l’Hérault et la Communauté de Communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 5.2 : Réseau Départemental Jeun’Hérault – Adhésion de la Communauté des Communes Vallée de l’Hérault et approbation de la convention avec le Conseil départemental de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

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