Nov 29

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 27 Novembre 2017

 

En ouverture de séance le PV de la séance du 23 Octobre 2017 est adopté à l’unanimité.

 

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 23 octobre 2017.

Le Conseil prend acte.

 

Rapport 1.2 : Remplacement au sein de la Commission Locale d’Évaluation des Transferts de Charges
(CLETC).

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.3 : Contrats d’Assurance des Risques Statutaires – Autorisation faite au Centre de Gestion de
la Fonction Publique Territoriale de l’Hérault de lancer une consultation.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Rapport 1.4 : Tableau des effectifs – Adoption des modifications.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Rapport 1.5 : Modification du tableau des effectifs à compter du 1er janvier 2018 – Intégration des agents
transférés.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Rapport 1.6 : Bail commercial – Location de locaux pour les besoins des services de l’eau et services
techniques de la Communauté de communes vallée de l’Hérault.

Adopté à la majorité des suffrages exprimés.

 

Rapport 1.7 : Définition de l’intérêt communautaire de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault
au 1er janvier – Politique locale du commerce et soutien aux activités commerciales. Finances /marchés comptabilité.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Finances /marchés comptabilité

Rapport 2.1 : Indemnité du comptable du Trésor Public – Indemnité de conseil allouée au Trésorier de
Gignac pour l’exercice 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.2 : Admission en non valeur – Produits irrécouvrables des exercices 2013-2016 du budget
annexe SPANC.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.3 : Attributions de compensation 2017 – Mise à jour des montants d’attribution de
compensation 2017 suite à la mutualisation.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.4 : Rapport d’Orientation Budgétaire 2018 dans le cadre du Débat d’Orientation Budgétaire
2018 – Budget Primitif 2018.

Le Conseil acte la tenue du Débat d’Orientation Budgétaire.

 

Environnement

Rapport 3.1 : Convention globale de partenariat et d’entretien du balisage des itinéraires Labellisés PR® –
Comité Départemental de Randonnée Pédestre et Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.2 : Site d’importance communautaire Montagne de la Moure causse d’Aumelas – Zone spéciale
de conservation FR 9101393 – Convention cadre « Animation, mise en œuvre et suivi du document
d’objectifs « .

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.3 : Services publics d’eau potable et d’assainissement – Fixation du tarif des redevances.

Adopté à la majorité des suffrages exprimés.

Rapport 3.4 : Exercice des compétences Eau et Assainissement au 1er janvier 2018 – Avance de
trésorerie et transferts des résultats des communes.Aménagement de l’espace.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Aménagement de l’espace

Rapport 4.1 : Instruction technique des autorisations et actes relatifs à l’occupation des sols –
Convention totale avec la commune de Saint-Saturnin-de-Lucian.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Développement économique

Rapport 5.1 : Amorçage d’initiatives nouvelles en centre Hérault (ARIAC) – Partenariat 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Enfance / jeunesse

Rapport 7.1 : Construction d’une annexe afin d’améliorer les conditions d’accueil de la structure petite
enfance « Les Calinous » – Gignac – Modification du plan de financement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 7.2 : Pacte Territorial pour l’Insertion (PTI) – 2017-2020.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Culture

Rapport 8.1 : Prix des incorruptibles 2017-2018 – Convention entre la Communauté de communes Vallée
de l’Hérault et les communes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 8.2 : École de musique intercommunale – Interventions en milieu scolaire : convention de
partenariat avec l’Éducation Nationale pour l’organisation d’activités impliquant des intervenants extérieurs
rémunérés en arts et culture à l’école maternelle ou élémentaire.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 8.3 : Schéma Départemental de l’Enseignement Musical – Convention annuelle de partenariat
entre le Conseil départemental de l’Hérault et la communauté de communes – 2017/2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 8.4 : École de musique intercommunale de la Vallée de l’Hérault. – Projet « 100 ans après ! une
œuvre pour la Paix » – Demandes de financement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 8.5 : Éducation au patrimoine – Convention d’accueil du service éducatif – 2018 – « Sites et
paysages de l’Hérault ».

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 8.6 : Création d’une Archéothèque – Centre de Conservation et d’Étude à l’abbaye d’Aniane –
Demandes de financement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 8.7 : Projet de restauration de la chapelle de l’ancien pénitencier d’Aniane et aménagement d’un
espace de diffusion culturelle – Demande de financements.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Systèmes d’information

Rapport 9.1 : Wi-Fi territorial en Vallée de l’Hérault – Demande de financements.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

 

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