Juil 19

Compte-rendu du conseil communautaire du 9 Juillet 2018

 

En ouverture de séance le PV de la séance du 11 Juin 2018  est adopté à l’unanimité.

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président – Depuis le Conseil communautaire du 16 avril 2018.

Le Conseil prend acte.

Rapport 1.2 : Tableau des effectifs – Adoption des modifications.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.3 : Modalités d’organisation des astreintes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 1.4 : Conseil Local de Santé Mentale du Cœur d’Hérault – Désignation d’un représentant.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Finances /marchés comptabilité

Rapport 2.1 : Dotations 2018 – Répartition du Fonds de Péréquation des Ressources Intercommunales et communales pour l’année 2018

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.2 : Admission en non-valeur – Produits irrécouvrables des exercices 2015-2018 du Budget principal.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.3 : Admission en non-valeur – Produits irrécouvrables des exercices 2013-2017 du budget annexe SPANC.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 2.4 : Budget principal 2018 – Décision modificative n°2.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Environnement

Rapport 3.1 : Lancement d’une nouvelle dynamique de gestion des déchets ménagers « En septembre, on change ensemble » – Présentation du plan d’actions.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.2 : Approbation des Plans Pluriannuels de Restauration et d’Entretien du Fleuve Hérault et de la Lergue Aval. – Compétence GEMAPI.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.3 : Approbation du lancement de la procédure de Déclaration d’Intérêt Général pour la restauration et l’entretien du Fleuve Hérault et de la Lergue Aval. – Compétence GEMAPI.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.4 : Schéma directeur intercommunal eau potable, assainissement et pluvial – Approbation du lancement de la procédure d’appel d’offres en vue de la passation du marché de schéma directeur intercommunal eau potable, assainissement et pluvial.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 3.5 : Acquisition des parcelles E62 et E63 – Commune de Vendémian – Station de Traitement des Eaux Usées (STEU) de Vendémian.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Aménagement de l’espace

Rapport 4.1 : Z.A.C. La Croix – Tranche 2 Habitat – Signature de la charte label EcoQuartier.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 4.2 : Convention de servitudes – Implantation d’un réseau Haute Tension – Z.A.C. LA CROIX.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Enfance / jeunesse

Rapport 5.1 : Établissements d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) de la CCVH – Modification des règlements de fonctionnement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Culture

Rapport 6.1 : Modification des règles de prêt et de réservation des documents dans les bibliothèques municipales du réseau intercommunal de la lecture publique

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Rapport 6.2 : Ecole de Musique Intercommunale de la Vallée de l’Hérault – Projet d’établissement 2018-2025.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

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