Oct 04

La participation : de quoi parle-t-on?

La participation, tout le monde en parle… mais que met-on derrière?

Pour nous, « l’objectif principal est de lutter avec le peuple pour la récupération d’une humanité spoliée et non de conquérir le peuple » (Paulo Freire). La démocratie c’est donc faire ensemble un espace de vie plus humain qui permette à chacun de s’épanouir, et permettre à chacun de participer à cette construction.

La participation ce n’est pas demander un avis aux habitants sans en tenir compte, ce n’est pas demander un avis sur quelque chose qui a déjà été décidé. C’est construire ensemble un avenir.

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Sep 07

Compte rendu du Conseil Communautaire du 10 Juillet 2017

 

En ouverture de séance, le PV de la séance du 12 Juin 2017 est adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Administration générale

Rapport 1.1 Décisions prises par M. le Président depuis le Conseil communautaire du 12 Juin 2017

Le Conseil prend acte.

Rapport 1.2 Complément à la délégation de pouvoirs donnée par le Conseil Communautaire au Président

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 1.3 Modification de la délégation de pouvoir donnée par le Conseil Communautaire au Président en matière de marchés

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 1.4 Convention de mise à disposition de personnel de droit privé entre l’Office de Tourisme Intercommunal et la Communauté de Communes Vallée de l’Hérault dans le cadre du transfert des compétences Eau et Assainissement.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 1.5 Mutualisation des services . Adhésion de la commune de St André de Sangonis au service juridique commun

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 1.6 Mandat spécial. Coopération décentralisée avec le Liban

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 1.7 Coopération décentralisée avec le Liban. Projets de coopération avec la municipalité de Jeita

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 1.8 Participation aux organismes extérieurs. Retrait de la Communauté de Communes Vallée de l’Hérault du Centre de Formation des Maires et Elus Locaux (CFMEL)

Adopté à la majorité des suffrages exprimés (1 voix CONTRE et 9 abstentions)

 

Finances / Marchés comptabilité

Rapport 2.1 Dotations 2017. Répartition du Fonds National de Péréquation des Ressources Intercommunales et Communales (FPIC)

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

 

Environnement

Rapport 3.1 Gestion du site du Pont du Diable. Acquisition foncière des parcelles BH 25 et BH 27. Commune d’Aniane

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 3.2 Soutien à l’organisation de la seconde édition du Trail du Berger. Convention de partenariat liant l’association « Au don de soi », la Communauté de Communes Vallée de l’Hérault, et l’Office de Tourisme Intercommunal St Guilhem le Désert Vallée de l’Hérault

Adopté à la majorité des suffrages exprimés

Rapport 3.3 Rapport sur le prix et la qualité du Service Public d’Assainissement Non Commectif (SPANC). Exercice 2016

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

 

Aménagement de l’espace

Rapport 4.1 Acquisitions foncières. Projet de Zone d’Aménagement Concerté « Passide ». Commune de Gignac

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 4.2 Programme Local de l’Habitat (PLH). Adoption du document

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 4.3 Protocole de partenariat avec l’Établissement Public Foncier Occitanie (EPF). 2017-2022

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 4.4 Requalification des rues du centre et accessibilité de la Mairie. Commune de Jonquières. Convention de mutualisation

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 4.5 Pré-candidature de la Communauté de Communes Vallée de l’Hérault au dispositif régional pour le développement et la valorisation des bourg centre

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

 

Enfance / Jeunesse

Rapport 5.1 Adoption des projets d’établissement des Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE)

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

https://www.cc-vallee-herault.fr/fileadmin/documents/Kiosque/Recueil_des_actes/recueil_Juillet_2017.compressed.pdf

Juil 07

Compte rendu du Conseil Municipal du 29 Juin 2017

Devant environ dix spectateurs, M. le Maire ouvre la séance et procède à l’appel des conseillers.

 

 

 

Mme DUMAS Chantal absente, a donné procuration à M. MASSEBIAU Julien,

M. COSTA FARIA Armando absent, a donné procuration à Mme SANCHEZ Christine,

Mme GOETZ Marie-Hélène absente, a donné procuration à Mme MARC Roxane,

M. SALTEL Gérard absent, a donné procuration à M. DOCON Laurent.

 

M. le Maire : « Donc le quorum est atteint. Je vous propose l’adoption du Procès Verbal de la séance du 23 Mai 2017 … Est-ce qu’il y a des remarques ?… Il n’y a pas de remarque donc nous passons au vote. »

Soumis au vote, le PV de la séance du 23 Mai 2017 est adopté à l’unanimité. 

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