Avr 05

Compte-rendu du Conseil Municipal du 29 Mars 2017

 

Devant une vingtaine de spectateurs, M. le Maire ouvre la séance et procède à l’appel des conseillers.

 

 

M. DOCON Laurent, absent, a donné procuration à Mme ZELLER Amandine
Mme LEFEVRE Nancy LEFEVRE, absente, a donné procuration à M. VERNIERES Yannick
Mme CAZEVIEILLE Marie-Hélène CAZEVEILLE, absente, a donné procuration à M. MARTINEZ Henry.

Secrétaire de séance : Mme Alexia TETE

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Mar 25

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 20 Mars 2017

 

En ouverture de séance, le PV de la séance du 20 Février 2017 est adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président depuis le Conseil communautaire du 20 février 2016.

Le conseil prend acte.

Rapport 1.2 : Élection de l’exécutif – Septième vice-présidence de la communauté de communes.

M. GABAUDAN Jean-Pierre, Maire de St André de Sangonis élu à la majorité des suffrages exprimés

(42 votants, 36 voix pour, 5 votes blancs et 1 nul)

Rapport 1.3 : Désignation des représentants de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault au sein des organismes extérieurs Société Publique d’Aménagement (SPLA) Territoire 34.

M. SALASC Philippe, Maire de Aniane, élu à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 1.4 : Mandat spécial – Mission Chine – Président et vice-président délégué à l’économie.

Principe d’un mandat spécial accordé à M. le Président de la CCVH, M. VILLARET Louis, ainsi qu’à M. le Vice-Président en charge des affaires économiques, M. SALASC Philippe, à l’occasion de leur déplacement en Chine du 11 au 18 Mai 2017, destiné à la promotion des vins de la Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

 

Systèmes d’information

Rapport 1 .5 : Système d’information Eau & Assainissement

Lancement du marché pour la fourniture d’un système d’information.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

 

Finances /marchés comptabilité

Rapport 2.1 : Approbation des comptes de gestion 2016 – Budget principal et budgets annexes.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.2 : Vote du compte administratif 2016 – Budget principal et budgets annexes.

Adopté à la majorité des suffrages exprimés

Rapport 2.3 : Affectation des résultats de l’exercice 2016 du budget principal – Budget principal 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.4 : Affectation des résultats de l’exercice 2016 du Budget Annexe SOM – Budget annexe SOM 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.5 : Affectation des résultats de l’exercice 2016 du Budget Annexe ADS – Budget Annexe ADS 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.6 : Affectation des résultats 2016 du Budget Annexe SPANC – Budget Annexe SPANC 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.7 : Décision modificative n°1 BP17 – Budget Principal 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.8 : Décision modificative n°1 BA SOM – Budget Annexe SOM 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.9 : Décision modificative n°1 BA ADS – Budget Annexe ADS 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.10 : Décision modificative n°1 BA SPANC – Budget Annexe SPANC 2017. 44

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 2.11 : Décision modificative n°1 BA ZAE E. Carles St-Pargoire – Budget Annexe ZAE E Carles St-Pargoire.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

 

Environnement

Rapport 3.1 : Appel à projet « Territoires à énergie positive pour la croissance verte »

Soutien de la candidature du SYDEL et désignation d’un élu référent.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés et Mme CONSTANT Agnès élue référente

Rapport 3.2 : Elaboration d’un plan de communication du Grand Site de France « Saint-Guilhem-le-Désert Gorges de l’Hérault » – Demandes de financements.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 3.3 : Grand Site de France « Saint-Guilhem-le-Désert – Gorges de l’Hérault » – Candidature à l’appel à projet « Plans de paysage 2017 » des Gorges de l’Hérault et ses plaines et Causses environnants portée par les Communauté de communes Vallée de l’Hérault, Grand-Pic-Saint-Loup et Cévennes Gangeoises et Suménoises.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 3.4 : Organisation de la rando VTT « Drailhes du Diable » – Convention de partenariat entre l’association la Roue Libre Gignacoise, l’Office de tourisme intercommunal et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 3.5 : Organisation de la concentration des gorges du Diable – Convention de partenariat liant l’association « Gignac Canoë Kayak », l’Office de tourisme intercommunal « Saint-Guilhem-le-Désert – Vallée de l’Hérault » et la Communauté de communes Vallée de l’Hérault.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

 

Aménagement de l’espace

Rapport 4.1 : Avis de la Communauté de communes Vallée de l’Hérault – Modification du décret portant création d’un établissement public foncier régional d’Occitanie.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 4.2 : Réhabilitation et extension de la mairie Commune de Saint-Paul-et-Valmalle – Convention de mutualisation.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 4.3 : ZAC PASSIDE à Gignac – Demande de financements pour les études préalables relatives à la création de la ZAC et pour les acquisitions foncières.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

Rapport 4.4 : Déploiement des bornes de recharge des véhicules électriques – Convention de remboursement des charges d’électricité.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

 

Développement économique

Rapport 5.1 : Z.A.C La Croix – GIGNAC – Convention d’occupation précaire d’emprise de chantier COSMO.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

 

Culture

Rapport 8.1 : Règlement intérieur et formulaire de réservation des espaces de l’abbaye d’Aniane.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

 

Tourisme

Rapport 10.1 : Grand Site de France de St Guilhem Le Désert-Gorge de l’Hérault – Réhabilitation de l’ancienne Bergerie – Demandes de financements.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés

 

https://www.cc-vallee-herault.fr/fileadmin/documents/Kiosque/Recueil_des_actes/RECUEIL_MARS_2017.pdf

Mar 10

Compte-rendu du Conseil Municipal du 3 Mars 2017

 

Samedi 4 mars 2017, à 9h30, dans une salle pleine, en présence de Messieurs VILLARET (Président de la CCVH et du SYdel Coeur d’Hérault) et SOTTO (Maire de Gignac) s’est déroulé le conseil municipal visant à l’installation du nouveau conseil municipal.

 

Nos 4 conseillers de l’opposition y étaient présents : Yannick VERNIERES, Lydia BRAILLY, Jean-Marie CAVALIE et Nancy LEFEVRE.

Dans l’attente du compte-rendu officiel, nous vous présentons un bref résumé des délibérations :

L’élection du Maire a donné lieu au vote suivant :

Jean Pierre GABAUDAN 22 voix
Yannick VERNIERES 4 voix
Gérard SALTEL 3 voix

Le nombre des adjoints a été fixé à 8, à l’unanimité, par vote à main levée.

La liste proposée pour les adjoints était la suivante :

1. Henri MARTINEZ
2. Chantal DUMAS
3. Jean Pierre PECHIN
4. Roxane MARC
5. Jacques BESSIERE
6. Maria MENDES CHARLIER
7. Gérad LABOUAL
8. Armando COSTA FARIA

Avant de procéder à l’élection de la liste des adjoints, les élus de l’opposition ont fait remarquer que la liste présentée en séance n’était pas conforme aux exigences de la parité. La liste présentait 5 hommes et 3 femmes. Or les règles de la parité exigent pour un nombre pair d’adjoints, la parité exacte. Ainsi pour 8 adjoints, 4 femmes et 4 hommes.

Après discussion, Jean Pierre GABAUDAN a annoncé le changement du nom de l’adjoint en 8e position. Par vote à main levée à l’unanimité, le conseil a accepté de modifier les bulletins de vote en rayant le nom de M. COSTA FARAI pour le remplacer par Mme Christine SANCHEZ.

Avant de procéder au vote, Yannick VERNIERES a demandé des précisions quant aux délégations.

M. GABAUDAN a indiqué les délégations suivantes :

1. Henri MARTINEZ 1er adjoint, Général – Personnel, Propreté de la commune, Vidéo protection
2. Chantal DUMAS – Social, 3e Age, Communication
3. Jean Pierre PECHIN – Grands Travaux, Commerce & Artisanat, Tourisme
4. Roxane MARC – Urbanisme, Associations, Équipements, Patrimoine
5. Jacques BESSIERE – Pôle médical, Culture, Démocratie Locale
6. Maria MENDES CHARLIER – Petite Enfance, Ecoles, Jeunesse, Centre de Loisirs
7. Gérad LABOUAL – Finances & Fiscalité
8. Christine SANCHEZ – Festivités, Sport, Agriculture et viticulture.

A été procédé au vote :

3 bulletins proposaient une nouvelle liste.
4 bulletins portaient rayure des noms de M. MARTNINEZ et M. PECHIN.

Avec 21 voix pour, la liste modifiée pour tenir compte de la parité a été majoritairement approuvée.

Par vote à main levée, le nombre de 5 élus et de 5 membres de la société civile est retenu pour les membres du CCAS (Conseil Communal d’Action Sociale), à la majorité avec 3 voix contre.

Nous relèverons également quelques points :

Élu maire, Jean Pierre GABAUDAN a prononcé un chaleureux discours dans lequel il précise notamment, que « toute bonne idée sera entendue sans a priori et sans censure » et que des « commissions ouvertes à la population » seront mises en place.

Nous en prenons bonne note en tant qu’élus de l’opposition. Nous encourageons également à la participation des citoyens aux commissions extra-municipales pour que nos valeurs et nos idées puissent être prises en compte.

Jean Pierre GABAUDAN a également noté que c’était la première fois que le maire sortant n’assurait pas la passation des pouvoirs. Ce qui se passe de commentaires.

Le Conseil a été suivi par une marche et une remise de gerbe au Monument aux Morts de Saint André de Sangonis puis d’une verre de l’amitié à la salle polyvalente du Square Aussel.

Compte-rendu rédigé par l’association « Toujours Avec Vous Pour St André »

 

« Nous remercions celles et ceux qui étaient présents au Conseil municipal ou nous ont témoigné, de quelque manière, leur soutien dans cette nouvelle phase de notre action en tant que force d’opposition. Nous vous assurons que nous vous représenterons avec rigueur, de manière constructive et positive pour notre village et chacun de ses habitants. »

L’équipe « Avec Vous Pour Saint André »