Nov 10

Tour de passe-­passe…?

Tour de passe­-passe … ?

 

Jeudi 19 Octobre 2017 s’est tenu le dernier Conseil Municipal.

 

A cette occasion, M. le Maire a proposé à l’assemblée une nouvelle fixation des indemnités d’élus.

Pour faire simple, la délibération n°2017­10­19/05 avait pour but de redistribuer les indemnités  de M. Gérard LABOUAL, récemment décédé, au profit du Maire, de ses Adjoints et des Conseillers Délégués déjà en place, sans augmenter l’enveloppe globale dédiée à l’indemnisation des élus par la collectivité.

 

Lors des débats, nous avons fait part de notre opposition à une quelconque augmentation de ces indemnités, conformément aux préconisations (rendues en Août dernier) du cabinet KPMG, mandaté par M. le Maire pour analyser la situation financière de la commune et qui conclut sur  la nécessité de diminuer les charges de la commune.

Pour nous, et nous l’avions proposé, la commune avait là l’occasion rêvée d’économiser 8000€ sans impacter qui que ce soit…

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Nov 01

Compte-rendu du conseil municipal du 19 octobre 2017

 

Devant une dizaine de spectateurs, M. le Maire ouvre la  séance et fait l’appel des conseillers.

 

 

M. MARTINEZ Henry absent, a donné procuration à Mme DUMAS Chantal

M. COSTA FARIA Armando absent, a donné procuration à Mme SANCHEZ Christine,

Mme ZIVKOVIC Olga absente, a donné procuration à M. NOUGAREDE Jean-Christophe,

M. GARRO René absent, donna procuration à M. CEREZUELA Jean-Louis,

M. DOCON Laurent absent a donné procuration à M. SALTEL Gérard.

M. le Maire souhaite la bienvenue à Mme Corinne FABREGUETTES au sein du conseil municipal, en remplacement de M. LABOUAL Gérard décédé pour lequel il demande à l’assemblée de respecter une minute de silence.

Le quorum étant atteint, et avec l’accord du conseil, M. le Maire désigne M. BERNADOU Laurent comme secrétaire de séance.

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Oct 27

Compte-rendu du Conseil Communautaire du 23 Octobre 2017

 

 

 

En ouverture de séance, le PV de la séance du 18 Septembre 2017 est adopté à l’unanimité.

 

 

Administration générale

Rapport 1.1 : Décisions prises par le Président depuis le Conseil communautaire du 18 septembre

Le conseil prend acte.

 

2017.Rapport 1.2 : Tableau des effectifs – Adoption des modifications.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Rapport 1.3 : Mise en place du RIFSEEP – Additif – Complément à la délibération n° 1375 du Conseil
communautaire en date du 21 novembre 2016.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Finances /marchés comptabilité

Rapport 2.1 : Budget annexe ZAC La Croix Gignac 2017 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Rapport 2.2 : Budget annexe PAE La Tour Montarnaud 2017 – Décision modificative n°1.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Rapport 2.3 : Régie d’avances et de recettes du service des Eaux de la Vallée de l’Hérault – Ouverture de compte de dépôt de fonds auprès du Trésor Public.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Environnement

Rapport 3.1 : Organisation d’un programme de travaux pédagogiques en espaces naturels communautaires
Convention de partenariat liant l’Institut Médico-Educatif l’Ensoleillade et la Communauté de communes
Vallée de l’Hérault pour l’année scolaire 2017-2018.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Aménagement de l’espace

Rapport 4.1 : Agence Départementale pour l’information sur le logement (ADIL) – Avenant à la convention de partenariat – 2017.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Rapport 4.2 : Acquisitions foncières – Parcelles AT11, 79 et 80 – Projet de Zone d’Aménagement Concerté « Passide  » – Commune de Gignac.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

Culture

Rapport 5.1 : École de musique intercommunale – Nouveaux dispositifs de pratiques collectives proposés
par la structure, et actualisation du plan de financement des investissements et demandes de subvention.

Adopté à l’unanimité des suffrages exprimés.

 

https://www.cc-vallee-herault.fr/fileadmin/documents/Kiosque/Recueil_des_actes/Recueil_des_actes-octobre_2017.pdf